Conditions Générales de Ventes

Article I. Informations légales

Le site Bopneus.com est la propriété de la SAS G2BC créée en 2014 et immatriculée au registre du commerce de Grenoble sous le n° 808 431 787, code APE 4531Z. Dont le siège social de la SAS G2BC est situé à ALLEMONT 38114, 425 route de la pernière.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site internet Bopneus.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des données qui le concerne. Pour l'activer, celui-ci devra passer par la page contact.
Les informations transmises lors des commandes sont destinées à Bopneus.com et à ses partenaires commerciaux impliqués dans la mise en œuvre de la fourniture, livraison et réception des produits.
Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l'extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s'expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction partielle ou totale de ce site, toute utilisation ou reproduction du logo Bopneus.com ne bénéficiant pas d'un accord écrit de la part de la SAS G2BC est interdite et serait considérée comme contrefaçon sanctionnée par l'article L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Article II. Nos Produits 

Section 1.01 Les Pneumatiques :
Neufs et conformes aux normes (CE). Leurs caractéristiques peuvent évoluer sans préavis des fabricants. De ce fait, les photos ou les indications techniques présentes sur le site ne sont pas contractuelles. Ces derniers bénéficient de la garantie exclusive du fabricant concerné. ATTENTION, toutes déformations constatées sur les pneumatiques ayant roulé (coupures, hernies sur le flanc ou malformations diverses) ne sont garanties ni par les manufacturiers ni par SAS G2BC
A ce jour, ils ne sont commercialisés et livrables qu'en France métropolitaine, Corse et principauté de Monaco.
Section 2.01 Les Jantes
Neuves et conformes aux normes (CE). Leurs caractéristiques peuvent évoluer sans préavis des fabricants. De ce fait, les photos ou les indications techniques présentes sur le site ne sont pas contractuelles. Ces dernières sont fournies sans visserie et bénéficient exclusivement de la garantie du fabricant concerné. ATTENTION, toutes déformations ou détériorations constatées sur les jantes ayant roulé ne sont garanties ni par les fabricants ni par G2BC.
A ce jour, elles ne sont commercialisées et livrables qu'en France métropolitaine, Corse et principauté de Monaco.

Article III. Nos Tarifs

Ils sont affichés en €uros TTC pour les produits et les frais de port éventuels (T.V.A. française 20%)
Ils comprennent les frais de recyclage en conformité avec le décret du J.O n° 2002-1563 en date du 24 décembre 2002 et arrêté le 08 décembre 2003.
Ils ne sont pas contractuels et peuvent engendrer :
- une modification ou annulation de la commande du client si une erreur manifeste est constatée dans le prix de vente affiché.
- une modification ou annulation de la commande du client si le prix de revient au moment de la commande chez notre fournisseur est supérieur au prix de vente indiqué.
Ils s'entendent franco de port pour toute commande de deux pneus identiques au minimum et ce, sur l'ensemble de la France métropolitaine (sauf la Corse et les îles rattachées hors dom tom).
Les commandes ne comportant qu'un seul pneu auto et/ou un seul pneu moto. Les frais d'expédition s'élèvent alors à 6€.L’envoi de pneus en Corse et îles rattachées (hors dom tom) surcoût de 25€ par colis et l'envoi de jantes en Corse îles rattachées (hors dom tom) 36€ TTC pour toute commande de jantes quelque en soit le nombre. Pour toute commande de pneus poids lourd les frais de livraison s'élève à 20,40€ / pneus inferieur ou  egale à 19.5 pouces et à 32.40€/ pneus superieur à 19.5 pouces.

Article IV. Votre commande

Section 4.01 Validation de commande
Elle ne peut être officiellement émise que par E-mail. Elle ne sera enregistrée qu'à réception de la garantie de paiement par nos organismes bancaires et vous sera confirmée par courriel sous 24 heures (jours ouvrés). Elle ne sera validée qu'après confirmation par notre service 'Contrôle Clients'.

Section 4.02 Refus commande
Bopneus.com se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel un litige antérieur a été enregistré conformément à l'article L 122-1 du Code de la Consommation ou qu’un doute sur le fondé de la commande s’avère plausible.
Lors de votre commande vos coordonnées serviront à l’adresse de facturation et à l’adresse de livraison. Vous devrait obligatoirement fournir un numéro de téléphone afin que le transporteur puisse vous contacter pour la livraison de vos colis.
Toutes commandes établie avec des coordonnées différentes de celles du donneur d'ordre (nom ou adresse) ou de l'un de nos centres de montage, devra obligatoirement comporter le n° de téléphone de la personne ayant à charge de réceptionner celle-ci. La dite personne devra valider le bordereau de livraison à son nom auprès du transporteur et fournir une pièce d'identité à la demande du livreur.
Les informations formulées sur le Bon de Commande n'engagent que son auteur. Bopneus.com ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des erreurs contenues dans le libellé de l'adresse de livraison ou dans le choix du produit.

Section 4.03 Disponibilité des produits
La majeure partie des articles proposés sur notre site est disponible à l'expédition sous 1 à 2 jours ouvrés.
Toutefois, Bopneus.com ne peut garantir de tels délais sur l'ensemble des produits proposés et commandés compte tenu des fluctuations importantes des stocks et ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des ruptures ou erreurs éventuelles de stock chez ses fournisseurs.
En effet, Bopneus.com est tributaire de ces derniers qui peuvent à tout instant être amenés à différer notre approvisionnement pour des raisons non prévisibles (grèves à des postes divers, indisponibilité momentanée ou définitives sur des références à faible ou grosse rotation, arrêt de commercialisation d'un type de produit ou de marque, etc…)
Dans ce contexte, aucune réclamation pour révision de commande ne pourra être formulée avant un délai de trente et un jours.
Passé ce délai, le client pourra informer Bopneus.com par courriel à service-commande@Bopneus.com de son intention d’annuler définitivement sa commande et de demander le remboursement de sa valeur dans son intégralité sans frais pour le client.
Cependant, Bopneus.com se réserve le droit d'annuler une commande avant le délai de trente et un jours s'il considère que la dite commande ne pourra être honorée dans de bonnes conditions. Il informera le client de son choix de mode de remboursement en fonction de la formule et de la date de paiement initiale.
Pour les paiements par carte ou virement bancaire, le remboursement s'effectuera exclusivement par virement bancaire sur le compte correspondant à la carte bancaire et ce, après réception d'un relevé d'identité bancaire au nom du détenteur de la carte.
Pour les paiements par système Paypal, le compte de l'émetteur sera automatiquement crédité.
Aucune indemnité de dommages et d'intérêts ne pourra être exigée.

Section 4.04  Annulation de commande en cours
Toute annulation de commande en cours de livraison ou refusée au transporteur pour tout autre motif qu'une avarie de transport constatée entraînera des frais de gestion à hauteur de 20 €uros par colis. (Supplément de 25 €uros par colis en provenance de la Corse).

Article V: Livraisons

Section 5.01  Conditions et lieux de livraison
1- auprès d'un centre de montage affilié BOPNEUS.
Il est préconisé de prendre contact avec le centre « Partenaire Indépendant » choisi avant de valider son entité sur votre commande. Ceci afin de vous assurer que le dit centre est bien ouvert durant les cinq jours suivants la date de mise en expédition pour réceptionner la marchandise. Bopneus.com et le centre de montage ne peuvent être tenus responsables des risques de retour sur entrepôt de votre commande et des frais engendrés.
Les centres de montage « Partenaire Indépendant » reçoivent un duplicata (par mail ou fax) de votre commande leur permettant de réceptionner la marchandise en votre nom.
2- à une adresse professionnelle de votre choix ou à votre domicile
Bopneus.com effectue la livraison des produits à l'adresse indiquée sur le Bon de Commande. Dans ce cas, seul le client émetteur de la commande est prévenu par mail du jour de sa mise en expédition. Par contre, nous ne pouvons informer le réceptionnaire éventuel de l'arrivée de votre commande comme pratiqué usuellement auprès de nos centres de montage.
ATTENTION, les clauses suivantes s'appliqueront dans les deux contextes de réception des produits, soit: En cas d'absence, un avis de passage sera laissé par le transporteur qui stipulera au destinataire de prendre contact avec leur dépôt le plus proche pour finaliser les nouvelles modalités de livraison. Sans manifestation de votre part ou du prestataire mandaté dans les 24 heures auprès du transporteur concerné, les produits nous seront retournés et entraîneront un débit de votre compte client de 25 €uros par colis pour frais de gestion et de retour de la marchandise.(supplément de 30 €uros par colis en provenance de la Corse) Il est impératif de vérifier la conformité des pneumatiques par rapport à votre commande avant de faire effectuer leur montage. Aucun pneumatique ne pourra être repris pour échange éventuel s'il présente des traces de montage et ne comporte plus son étiquette de référence du produit.

Section 5.02  Délais de livraison
Bopneus.com informe le client par E-mail de la mise en expédition de la marchandise le jour même où celle-ci est effectuée.
A compter de cet instant, la livraison sera effectuée dans les 24 à 72 heures à l'adresse indiquée selon le positionnement géographique du lieu en France métropolitaine. (Pour la Corse et Monaco un délai supplémentaire habituel est à considérer)
Les délais de voiturage sont indiqués selon les données des transporteurs concernés, mais n'engagent aucunement notre responsabilité ou dédommagement à l'égard de nos clients en cas de non respect de ceux-ci.

Section 5.03 Livraison non conforme
Seuls les produits livrés ne correspondant pas aux articles commandés ou comportant une avarie manifeste sont à considérer pour justifier un refus total ou partiel des marchandises. Dans ce cas, le destinataire doit ;
- effectuer des réserves précises sur le bordereau de transport avant signature (ex : 1 pneu Pirelli 205/55 x16 manquant….)
Aucunes réserves ultérieures ne sont acceptées par les transporteurs
- informer de suite par courriel Bopneus.com à l'adresse contact@Bopneus.com en précisant d'une part l'objet des réserves ou du refus (total ou partiel de la livraison) et d'autre part le n° du bordereau de transport et le jour de réception de la dite marchandise.
Toute interprétation abusive de ce protocole sera sanctionnée selon les clauses de l'article 4-C

Article VI: Rétractation

Cette clause ne concerne que le client pouvant justifier d'être non professionnel. Le délai de rétractation est de quatorze jours ouvrables à compter de la date de réception inscrite sur le bordereau de livraison.
Aucun pneumatique ne peut être retourné sans notre accord (article L121-20-2 et L121-20-4 du Code de la Consommation) à quelque endroit que ce soit (siège social ou bureaux)
Aucun pneumatique ne peut bénéficier de la clause de rétractation s'il présente des traces de montage et ou ne comporte plus son étiquette de référence du produit et son emballage d'origine. Il sera systématiquement refusé à son arrivée sur entrepôt.
Le client doit informer la SAS G2BC (propriétaire du site de vente en ligne Bopneus.com) par lettre recommandée de sa demande de rétractation avant toute autre démarche.
A réception de la demande, Bopneus.com confirmera ou non à son client son acceptation selon les modalités applicables en conformité avec nos conditions générales concernées.
Le retour de marchandise reste à la charge du demandeur. Il devra être effectué sur le site d’expédition initiale.

Les coordonnées de ce site lui seront communiquées lors de la validation de la demande officielle. (95% de nos pneumatiques sont en provenance d’entrepôts basés en Allemagne ou en Hollande)

Le retour de marchandise entraîne des frais généraux de réception et de réinsertion des produits. Ils sont valorisés à hauteur de 22 €uros par pneus.
Le remboursement des produits concernés par une rétractation aura sa valeur créditée exclusivement sur le compte bancaire ou Paypal qui aura effectué le paiement de la commande initiale. Cette valeur sera régularisée par un Avoir comptable transmis par E-mail et comportera toutes les retenues financières légales concernées. Le remboursement sera effectué dans les trente jours suivants la réception des produits selon la loi. Aucune indemnité de dommages et intérêts ne pourra être exigée.

Article VII: Autres produits

Toute autre famille de produit commercialisée sur le site Bopneus.com ne peut prétendre bénéficier des mêmes conditions de vente que celles attribuées au pneumatique. Les éventuels frais de port sont propres à chaque famille de produit et ne peuvent prétendre à être neutralisés en cas de groupage sur la même commande.

Article IIX: Paiement

Il devra être exclusivement effectué en €uros.

1- par carte bancaire en 1 fois portant le logo CB,Visa, EuroCard ou MasterCard en utilisant notre service sécurisé HTTPS et 3D SECUR. 
Par ce procédé, seul le coût total exprimé sur le bon de commande lors de sa validation est retenu.

3- par virement bancaire
Seule, la somme indiquée sur la confirmation de validation est recevable. Tout virement non réceptionné et crédité par notre banque sur notre compte dans les cinq jours ouvrés à compter de la date de validation de la commande entraînera l'annulation de celle-ci sans préavis.

4- Par chèque bancaire

La commande ne sera prise en compte seulement après réception et encaissement du règlement, vous recevrez par la suite un e-mail de BOPNEUS confirmant votre règlement et la confirmation de commande. La société G2BC ne pouvant garantir les disponibilités des produits sur une longue durée vous demande de faire parvenir par tous moyen à votre convenance le règlement dans les plus brefs délais. Si toutefois les produits n'étaient plus en stock nous vous contacterons pour voir si un produit similaire peut vous convenir ou nous annulerons simplement votre commande et nous vous renverrons votre cheque sans délais.  Joindre au chèque la copie d'un justificatif d'identité.

5- En 3 fois par chéque bancaire

La commande ne sera prise en compte seulement après réception des trois chèques et encaissement du premier règlement,les autres cheques seront mis en banque les mois suivant a la date de l'achat. (une commande validée le 13 mai,le premier cheque sera encaissé le 13 mai, le deuxième le 13 juin et le troisième le 13 juillet). les produits risquant d'être épuisés entre-temps, merci de nous l'envoyer au plus vite. 
Vous recevrez par la suite un e-mail de BOPNEUS confirmant votre règlement et la confirmation de commande. Si toutefois les produits n'étaient plus en stock mous vous contacterons pour voir si un produit similaire peut vous convenir ou nous annulerons simplement votre commande et nous vous renverrons vos cheques sans délais.

Pour ces formules de règlement, le client devra cliquer sur l'option choisie lors de la confirmation de sa commande. Dans toutes les versions, le compte bancaire crédité est celui de la SAS G2BC émettrice de la facture.

En vertu de l'article L 441-6 du Code de commerce à compté du premier jour de refus d'échénces des pénalités de retard de paiement viendront s'appliquer comme suite: l'intérêt légal 4,54 % pour un particulier et 1,01 % pour un professionnel. La formule de calcul des pénalités de retard est la suivante : [(taux x montant TTC)] x [nombre de jours de retard /360]. Tout professionnel en situation de retard de paiement est désormais de plein droit débiteur à l'égard du vendeur d'une pénalité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement, en plus des pénalités de retard.  En sus dès la seconde lettre de relance viendrons s'ajouté des frais de traitements de dossier d'un montant fixe de 5€ par courriers. 

Article IX: Factures

Tout client ayant une commande considérée comme expédiée, reçoit le jour même par courriel une facture relative à celle-ci.
S'il souhaite recevoir la dite facture par courrier, il devra transmettre sa demande par lettre à l'adresse de SAS G2BC (voir coordonnées dans la rubrique Contactez-nous) en joignant une enveloppe pré-timbrée pour le retour comportant notamment l'adresse de réception souhaitée.

Article X: Montage des pneumatiques

Il est préconisé de faire monter les pneumatiques chez un professionnel équipé du matériel adapté aux types et aux dimensions des pneumatiques.
Pour faciliter à sa clientèle la recherche d'un site de montage spécialisé dans sa ville ou sa région, Bopneus.com propose sur son site de vente et à titre indicatif, une liste non exhaustives de stations de montage dénommées « Partenaire Indépendant ».
Néanmoins, en aucun cas SAS G2BC ne peut être tenu pour responsable des litiges ou dommages éventuels de toute nature qui naîtraient entre les dites stations de montage et le client de Bopneus.com.
Tout client qui a choisi de faire livrer sa commande de pneumatiques à l'adresse d'une station de montage acceptant de réceptionner la marchandise, s'oblige à faire effectuer la pose du produit concerné auprès de cette station selon les tarifs des prestations annoncés sur la fiche technique de la dite au moment de l'intervention.

Article XI Litiges

Les présents termes et conditions sont régis par le droit français. En cas de litige jugé évident par le client, ce dernier s'engage en premier lieu à informer officiellement la SAS G2BC par lettre recommandée de son grief afin de privilégier le principe d'une solution équitable. Dans le cas contraire, seul le Tribunal de Commerce de Grenoble (38) sera déclaré compétent

Article XII: Validité juridique

Le client reconnaît avoir pris connaissance de l'intégralité de nos conditions générales de vente énoncées sur ce site et les accepte sans réserve lors de la validation d'une commande. L’éventuel non validité juridique de l'une des clauses stipulées précédemment ne peut générer l'invalidité des autres clauses.

Article XII

 
Le 25 mai 2018, le nouveau règlement européen sur la protection des données personnelles (RGDP) est entré en vigueur. Il s'inscrit dans la logique de la loi informatique et liberté française, en élargissant les droits des citoyens sur la protection des données personnelles.
 
Bopneus.com a toujours respecté et respectera les données qui lui sont confiées. Vous êtes destinataire de messages dans le respect de la confiance que vous nous accordez. Vos données sont stockées et protégées sur un serveur sécurisé et installé en Europe. Bopneus.com garantit la confidentialité et l'intégrité de vos données. Elles sont utilisées exclusivement pour vous transmettre de l’information .
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